Un autre post sur la durée de vie du Fichet 3D qui dure 20 ans mais qui en réalité commence à la sortie du produit (donc quelques mois/années de moins) m'a fait m'interroger.
Quels sont les avantages et inconvénients des deux formules de protection des ébauches de clés.
Le brevet (si j'ai bien compris) protège généralement un principe de fonctionnement mécanique. Souvent une pièce mobile permettant de créer une taille impossible dans une clé normale. Avec pour inconvénient majeur de ne durer "que" 20 ans.
Le copyright revendique la forme (souvent de la vue en coupe du profil de clé) de la clé et empêche l'utilisation de cette "image" par quiconque autre que le fabricant "a vie".
Actuellement on voit des systèmes brevetés généralement sur le haut de gamme et du copyright sur de l'entrée de gamme (Gera, Gege,...).
Pour le brevet on peut imaginer que la relative rapidité de son échéance contrarie les fabricants car le produit n'a finalement qu'une dizaine d'années d'exploitation crédible. Ça les oblige à créer un nouveau brevet généralement compatible avec la génération précédente.
Quant au copyright, sa protection "a vie" semble alléchante mais que signifie réellement "a vie" et peut on détourner ce système en changeant la forme de la clé sans en altérer les parties utiles.
Voilà mes questions qui me servirons à vendre en étant mieux informé ;)
D'avance merci :)
Il faudrait potasser les documents juridiques , mais "à vie " , est , il me semble , une durée de 99 ans :o.
Le problème actuel , est de savoir si la société existera encore , un siècle après la sortie du produit , à supposer que le produit choisi , se transmette de père en fils pour le vérifier ;D ......
Dans tous les cas , un fabricant d'ébauche , ne peut , et ne pourra pas produire le modèle à copyright .
Reste l'imprimante 3D , qui commence réellement à poser problème , vu sa précision d'usinage ..... 8)
le droit concernant la propriété industriel est d'une telle complexité que la plupart des avocats refuse de traiter ces sujets !!!
https://commentprotegerquoi.inpi.fr/
joli mais pas très clair