Bonjour,
Entièrement débutant dans ce domaine je cherche un coffre fort de petite taille (50*50*50) environ mais que l'on puisse sceller au sol pour un maximum de sécurité.
Si quelqu'un a des conseils à me donner ou une marque à me recommander je suis preneur !!
Merci
Un petit truc
Tous trésor trouvé dans le sol appartient de moitie a l'état
Tout trésor trouvé dans un mur appartient en intégralité à son inventeur...
Et au sol c'est très inconfortable donc vous allez n'négliger les dépôts au mur c'est le top.
Pensez à ce que vous laisserez derrière vous.
Pensée personnel : l'état nous en prend assai comme ça.
Donc pour moi rien dans le sol...
Pour le chois de la marque c'est un vaste très vaste sujet car c'est comme dans l'automobile pourquoi plus cette marque que celle-ci ? C'est simplement des convictions le tous c'est d'être convaincue d'avoir fait le bon choix.
:)
C'est une vieille légende urbaine qu'il faut démonter. Le propriétaire d'un terrain en est propriétaire jusqu'au centre de la terre.
https://legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070721&idArticle=LEGIARTI000006428953&dateTexte=20150212
L'état s'approprie très facilement les richesses du sous sol par expropriation dans l'intérêt public c'est ce qui a lancé cette rumeur.
Donc un trésor à l'aplomb de votre terrain quelle qu'en soit la profondeur vous reviendra toujours. Et si c'est quelqu'un d'autre qui le découvre chez vous de manière fortuite (exit les détecteurs de métaux par exemple) le trésor sera à partager entre l'inventeur dudit trésor et le propriétaire foncier.
Il n'y a aucune différence entre un trésor trouvé dans le sol ou les murs.
Par contre en cas de trouvaille ayant une haute valeur historique l'état a un droit de préemption.
Par contre , si c'est un caisson qui tombe d'un camion de la BRINK'S...........normalement c'est pas à vous , si vous le ramassez !
Revenons à nos moutons , euh , pardon , à nos coffres-forts : vous êtes au RDC ou en étage ?
Bonjour,
Sympa l'article de loi, je vais faire des fouilles dans mon jardin voire si je trouve pas un petit magot ;D
Je suis dans une maison individuelle. Le coffre peut être placé au rez de chaussée
Il va être scellé sous le plancher béton ?
Citation de: serrurier62 le Février 12, 2015, 10:42:42 PM
C'est une vieille légende urbaine qu'il faut démonter. Le propriétaire d'un terrain en est propriétaire jusqu'au centre de la terre.
https://legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070721&idArticle=LEGIARTI000006428953&dateTexte=20150212
Un ami à moi dit "Specialibus generalibus derogant" (les lois spéciales dérogent au lois générales)
Le Code civil c'est bien mais il ne faut pas oublier certaines particularités du Code minier notamment pour les tréfonds.
Ceci dit pour les coffres-forts ils ne relèvent pas encore du Code minier. :D
Néanmoins la notion d'inventeur, de biens meubles (coffre-fort bloc) et immeubles (coffre-fort mural ou enterrés), de biens visibles ou cachés sont à prendre en considération pour déterminer la propriété du contenu d'un coffre-fort.
Il y a eu beaucoup de procès à ce sujet.
Cordialement à tous.
On est d'accord, la loi est faite de cas particuliers mais il fallait juste démonter une fausse rumeur.
Et si on trouve un coffre-fort dans une mine désaffectée , ça se complique ........
Citation de: arsenelupin le Février 15, 2015, 02:20:02 PM
Et si on trouve un coffre-fort dans une mine désaffectée , ça se complique ........
Ça dépend, s'ils ont laissé de la dynamite ou pas. ::)
Ou un oxycoupeur ..............mince , où est est l'extincteur ?